COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des représentants du Conseil Général au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (CASDIS).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Les Ressources Humaines.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification du règlement financier départemental.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Virement de crédit entre deux chapitres budgétaires.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Infrastructures de transport et de communications.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Action transfrontalière et internationale.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Présentation du projet de convention du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale à destination des personnes atteintes de maladie psychique géré par l'Association "Croix Marine"
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 52. Carrefour d'accès ALCAN à BIESHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signatures des contrats urbains de de cohésion sociale pour les années 2007-2009 avec la CAMSA, les communes de COLMAR, CERNAY, ILLZACH et WITTELSHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prévention sociale et médico-sociale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Etat d'avancement des négociations sur les fonds structurels européens 2007-2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de projets Etat-Région 2007-2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention de partenariat pour l'investissement avec la Ville de COLMAR 2006-2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réhabilitation de la Maison d'Alsace à PARIS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 2006 - Politique des actions éducatives (E05)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention constitutive du groupement régional de santé publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1. Bilan des autorisations de programme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Actions concrètes à mettre en œuvre au titre du volet social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin